Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 31 mars 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.
L’ordre du jour est le suivant :
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2021
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2021
- Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2022
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2021
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2021
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2022
- Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Budget principal – Budget primitif 2022
- Fixation du taux des impôts locaux 2022
- Aide dans le domaine scolaire 2021-2022
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
- Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2021-2022
- Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
- Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
- Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
- Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
- Tarifs communaux 2022
- Subvention de fonctionnement au budget CCAS
- Subventions aux associations
- Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
- Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
- Subvention au profit de l’A.I.D.E.
- Soutien à l’Ukraine – Versement d’un don
- Modification du temps de travail d’un agent à temps non complet
- Dispositif « Argent de poche »
- Déclassement de voies – Régularisation foncière
- Fond friche – Requalification du secteur commercial du centre bourg : Réhabilitation des bâtiments sis 1 rue du Tertre et revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872
- Subventions – Construction d’un bâtiment à usage mixte : espace jeunes et local associatif
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
