Conseil Municipal

Agenda

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 6 septembre 2018, à 19h, à l’espace associatif (salle les mésanges).

L’ordre du jour est le suivant :

  • Décision modificative n°2 – Budget principal
  • Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
  • Projet d’équipement numérique – Subventions
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public des réseaux et installations de télécommunications
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  • Subvention au profit de l’A.I.D.E.
  • Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés à l’école publique de Bains-sur-Oust
  • Lotissement Le Triskell – Vente des lots
  • Adhésion au service du Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine
  • Modification du temps de travail de quatre agents à temps non complet
  • Dispositif participation citoyenne
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire