Conseil municipal

Agenda

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 8 juin 2023 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Suppression d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine deuxième classe
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses