Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 4 mai 2023 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.
L’ordre du jour est le suivant :
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
- Marché à procédure adapté – Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’un bâtiment en local commercial et logement – Entreprise retenue
- Acquisition d’un tracteur pour le service technique
- Convention de prise en charge des frais de réparation de l’installation de défense incendie publique du Parc d’activités de la Lande Saint-Jean
- Convention de mutualisation d’un outil de prospective financière
- Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe
- Modalités de gratification d’un stagiaire
- Référent sécurité routière
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
